Marque enregistrée - Marque en vigueur

AU PASSAGE
TOQUENELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4306411
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2026
AU PASSAGE de TOQUENELLE

Présentation de la marque AU PASSAGE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOQUENELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AU PASSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOQUENELLE domicilié(e) 3 Rue du Docteur Jean - 17100 - SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 751 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOP ATLANTIQUE, Mme. Maxime Plaud domicilié(e) 3 RUE du Docteur Jean - 17100 - SAINTES - France.

La marque AU PASSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PASSAGE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

TOQUENELLE a également déposé les autres marques suivantes : TOQUENELLE TRAITEUR , L'Instant Traiteur , (Marque figurative) , L INSTANT TRAITEUR , Plateau d'AUGUSTE TAPEZ-VOUS L'INCRUSTE ! , L INSTANT TRAITEUR


TOQUENELLE, SAS - 3 Rue du Docteur Jean - 17100 - SAINTES - France - SIREN 441751815


COOP ATLANTIQUE, Mme. Maxime Plaud - 3 RUE du Docteur Jean - 17100 - SAINTES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .